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Marques déposées par SYNDICAT des MONTS de VENASQUE
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MONTS DE VENASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTS DE VENASQUE
SYNDICAT des MONTS de VENASQUE

Numéro de dépôt :
92406872
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque MONTS DE VENASQUE

Déposée le 17 février 1992 par SYNDICAT des MONTS de VENASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MONTS DE VENASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est SYNDICAT des MONTS de VENASQUE, domicilié(e) Place du Marché-aux-Fruits, Quartier La Courtoise, 84210 SAINT-DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RUEL JEANPIERRE SYNDICAT des MONTS de VENASQUE - France.

La marque MONTS DE VENASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTS DE VENASQUE est expirée depuis le 17 février 2002.

SYNDICAT des MONTS de VENASQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHERISE


SYNDICAT des MONTS de VENASQUE - Place du Marché-aux-Fruits, Quartier La Courtoise, 84210 SAINT-DIDIER - France


MONSIEUR RUEL JEANPIERRE SYNDICAT des MONTS de VENASQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Produits agricoles : fruits et légumes frais